Propriété intellectuelle

Principe

Le site et ses éléments sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Ils relèvent de titulaires différents, précisés ci-dessous. L'exploitation du site par le restaurant n'emporte pas, à elle seule, transfert à son profit des droits détenus par d'autres titulaires.

Contenus du restaurant

Sauf mention contraire, appartiennent à l'exploitant du restaurant ZAFRAN ou sont utilisés avec son autorisation :

• le contenu de la carte choisi par le restaurant : plats, recettes, compositions, dénominations et prix ;
• les informations et textes fournis par le restaurant ;
• la dénomination et l'enseigne « ZAFRAN » [À VÉRIFIER – dépôt éventuel de marque à l'INPI].

Créations de Linda Laaouer

À partir des souhaits exprimés par le restaurant, Linda Laaouer (Cosmiclix) a conçu le concept et la mise en forme du site. Sont ses créations originales, dont elle conserve les droits d'auteur sauf cession écrite contraire :

• le design et l'interface du site, sa mise en page et ses animations ;
• l'identité visuelle et le branding : palette, compositions typographiques, emblème fleur de safran ;
• le logotype ZAFRAN ;
• les photographies des plats et de l'établissement, à l'exception des images issues de Canva ;
• les supports graphiques dérivés : carte imprimée, flyers, panneaux, livret de jeux.

Le restaurant dispose d'un droit d'utilisation non exclusif et non transmissible de ces créations, limité à sa communication, dans les conditions acceptées par écrit entre les parties. Ce droit ne constitue pas une cession de droits d'auteur.

Éléments de tiers

• Les polices de caractères sont diffusées sous licence libre SIL Open Font License.
• Certaines images proviennent de Canva et restent soumises à la licence Canva.
• La carte Google Maps et les logos Instagram, Google et Uber Eats appartiennent à leurs titulaires respectifs.

Usages interdits

Sauf autorisation écrite du titulaire concerné, sont interdites la reproduction, la représentation, la modification, l'adaptation ou l'exploitation commerciale de tout ou partie des éléments du site, ainsi que leur extraction automatisée, y compris pour constituer des bases de données ou entraîner des modèles d'intelligence artificielle. Toute atteinte est susceptible de constituer une contrefaçon.

Usages autorisés

La consultation du site et l'impression de pages pour un usage personnel et non commercial sont libres. Les journalistes et professionnels du tourisme peuvent citer le restaurant et reproduire son logotype dans un cadre rédactionnel, sans altération.

Demandes et signalements

Contenus du restaurant : zafranrestaurant84@gmail.com.

Design et identité visuelle : Linda Laaouer (Cosmiclix), lindalaaouer@gmail.com.

Si un contenu porte atteinte à vos droits, signalez-le à l'une de ces adresses en précisant l'élément concerné.